Département des fabriques

et du patrimoine religieux

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Activités et nouvelles du Département des fabriques
Département du bâtiment
Table 02 du Conseil du patrimoine religieux du Québec
Données générales au sujet des fabriques de paroisse
Patrimoine immobilier et religieux des paroisses
Cahier de l'assemblée de fabrique et documents
Campagnes annuelles et dons planifiés
Réaménagements pastoraux
Outils pour la Capitation et la C.V.A.
Dons planifiés
Mémo-AF: Bulletin d'information
Services et comités du Département et des Services administratifs

 

Département des fabriques

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Premier bloc: Cahier de l'assemblée de fabrique

Deuxième bloc: Formulaires et documentation utile

 

1- Cahier de l'assemblée de fabrique

 

Classement

Année de publication

Codification

Titre ou contenu

 

 

Sommaire

Sommaire du Cahier des membres de l'assemblée de fabrique

 

    Tableau Tableau synthèse de la Loi sur les fabriques

 

1

 

2002

CM (02) 01

Loi sur les fabriques.

2

 

1984

CM (84) 02

Commentaires et notes sur la loi sur les fabriques.

3

 

1999

CM (99) 03

Règlement # 1 - Régie interne, nomination et  fonctions des dirigeants de la fabrique et commentaires sur le rôle de président d’assemblée.

En annexe:

Modèle de résolution pour la nomination au poste de président et vice-président

Formulaires d'assermentation des membres de l’A.F.

 

4

 

1999

CM (99) 04

Règlement # 2 - Effets bancaires et les placements.

4a

 

1999

CM (99) 04A

Règlement # 3 - Élection des marguilliers et assemblée de paroissiens.

4b

 

1999

CM (99) 04B

Règlement # 4 - Consultation publique des paroissiens.

4c

 

1999

CM (99) 04C

Règlement # 5 - Gérant d’affaires.

4d

 

2000

CM (00) 04D

Règlement # 7 - Éthique et les conflits d’intérêts.

4e

 

2004

CM (04) 04E

Règlement # 8 - Programme paroissial de dons planifiés

ad experimentum 2016 Cliquez --> Projet du nouveau décret administratif sur le Comité de consultation et d'organisation locale

5

 

 

2006

CM (06) 05

Règlement épiscopal 06-01 concernant les travaux de réparation ou d'entretien et les achats des biens meubles et immeubles des fabriques.

En annexe, modèle de résolution  pour l'attribution de contrat

5a

 

2013

CM (13) 05A

Comité diocésain du Patrimoine religieux et d'art sacré.

6

 

2006

CM (06) 06

Exemple de texte de base de règlement # 6  pour le cimetière paroissial, avec commentaires, contrat de désignation d'un concessionnaire, contrat de concession, contrat d'entretien du cimetière paroissial.

7

 

1981

CM (81) 07

Règlement épiscopal concernant les biens meubles historiques ou artistiques.

8

 

2016

CM (16) 08

 

CM (16) 08_annexe

Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisse de l'Archidiocèse de Québec pour  trois ans: 2016-2017-2018

Annexe sur la contribution.

8a

2015

CM (15) 08A

Décret sur le don de la capitation  pour 2015, 2016 et 2017

 

9

 

1995

CM (95) 09

Décret relatif à la garde des offrandes de messes annoncées et des dépôts funéraires.

9a

 

1987

CM (87) 09A

Comptabilisation des honoraires de messes.

9b

 

1997

CM (97) 09B

Directives de l’Archevêque touchant les offrandes de messes.

9c

 

2001

CM (01) 09C

Orientations pastorales concernant les pratiques funéraires (collectes)

10

   

2010

CM (10) 10

Décret fixant le montant des offrandes à l'occasion de l'administration des sacrements et des sacramentaux

10a

 

2016

CM (16) 10A

Décret sur l'application de l'intention commune

10b

 

1990

CM (90) 10B

Politique concernant la célébration dominicale et la pastorale en particulier dans les résidences pour personnes âgées.

11

 

2010

CM (10) 11

Décret concernant les extraits des registres paroissiaux.

11a

 

2016

CM (16) 11A

Décret sur la confidentialité et la protection des registres paroissiaux.

12

 

2011

CM (11) 12

Décret concernant les frais d'administration pour les rescrits de mariage, les autorisations d'exhumation et les bénédictions apostoliques

13

   

2006

CM (06) 13

Accord administratif intervenu entre l’Assemblée des évêques du Québec et la Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec (CSST).

14

 

1984

CM (84) 14

La loi provinciale sur la fiscalité municipale.

15

 

 

2004

CM (04) 15

Documents et formulaires:

Assermentation des membres de l’assemblée de fabrique

Demande de nomination de président et vice-président.

 

Proposition de liturgie d'assermentation.

16

 

1998

CM (98) 16

Paroisses regroupées – Aménagements administratifs.

17

 

1997

CM (97) 17

Avis sur le mode de rémunération.

17a

 

2003

CM (03) 17A

Cadre de référence sur le harcèlement.

18

 

2003

CM (03) 18

Proposition pour établir une politique salariale pour le personnel de secrétariat et de comptabilité d'une fabrique.

19

 

2016

CM (16) 19

ANNEXE

Ordonnance relative au traitement des ministres ordonnés du diocèse de Québec 

 

Annexe pour l'interprétation de l'ordonnance

 

20

 

2016

CM (16) 20

CM (16) 20-annexes 1 & 2

Politique concernant les conditions de travail des agentes ou agents laïques mandatés en  paroisse.

 

Annexes 1 & 2 pour l'année 2015 (mise à jour)

1- Salaire annuel fixe déterminé

2- Frais de déplacement et de gîte et de couvert

20b

 

2015

CM (15) 20B

Contrat d’engagement pour un agent ou un stagiaire de pastorale

20c  

 

2008

CM (08) 20C

CM (08) 20C_annexe

Cadre de référence concernant les personnes intervenantes en pastorale paroissiale avec les annexes.

 

Annexe présentant un tableau d'information sur les agentEs de pastorale et les intervenantEs en pastorale

 

20d  

 

2015

CM (15) 20D

Description de fonctions pour un animateur ou animatrice de pastorale et un intervenant ou intervenante en pastorale pour une paroisse avec lettre de présentation du Service des ressources humaines et pastorales

 

21

2015

CM (15) 21

Quêtes commandées :    2016, 2017, 2018, 2019, 2020.

 

21a

 

2002

CM (02) 21A

Directive au sujet de la manière de compter les dons reçus en argent.

22

 

2005

CM (05) 22

ARCHIVES des paroisses: Durée de conservation des documents : actes, registres, pastorale, administration financière.

22a

 

2013

CM (13) 22A

ARCHIVES des paroisses: Guide de classement pour les documents et archives des paroisses

23

 

2002

CM (02) 23

Politique diocésaine concernant la visite de vérification des fabriques de paroisse.

24

 

2001

CM (01) 24

Décret de location de plus de un an.

25

 

2003

CM (03) 25

Guide sur le processus pour la vente d’un immeuble et la fermeture d’une église.

26

 

2008

CM (08) 26

Entente entre l'Archidiocèse et le M.C.C.C.F. sur "L'utilisation d'églises dont le changement d'usage est envisagé".

27

 

2015

CM (15) 27 Normes administratives au sujet des fonds dédiés aux activités pastorales suite à la vente d'actifs immobiliers de plus de 250 000$

28

 

2014

CM-Infos administration Informations administratives: Charte comptable, imputation et description des comptes, reçus de charité, comptabilité d'exercice, budget.

29

 

2006-2007

Fiducie funéraire Informations sur les fiducies funéraires avec exemple de contrat-type

 

 
2- Documentation utile et formulaires
 
 Document 1: Formation AF

 

Formation de base pour les membres de l'assemblée de fabrique
 Document 2: Contribution

 

À quoi sert la contribution diocésaine des paroisses au diocèse ?
 Document 3: Demande à l'évêque

 

Modèle de résolution pour la demande de nomination à la présidence et vice-présidence d'une assemblée de fabrique
 Document 4: Assermentation

 

Assermentation des membres de l’assemblée de fabrique.

Suggestion de rituel pour l'assermentation des membres de l'assemblée de fabrique

 Document 5: Placements 

 

Extrait du code civil au sujet des placements présumés sûrs
 Document 6: Organisme de bienfaisance

Formulaires pour les rapports à titre d'organisme de bienfaisance TP-985.22 et T3010

           Le formulaire provincial TP-982.22 peut être compléter en ligne : Cliquez

           Le formulaire fédéral T3010 peut être compléter en ligne : Cliquez

 

 Document 7: Fiducie funéraire

 

Fiducie funéraire
 Document 8: Budget

 

Guide pour la production du rapport informatique : Budget
 Document 9 : Rapport financier

 

Guide pour la production du rapport informatique : Rapport financier
 Document 10 : Frais de déplacement

 

Frais de déplacement pour le personnel mandaté en pastorale
 Document 11 : CACRQ & CECC

 

Décret pour les actes d'administration de la CACRQ

Décret pour les actes d'administration temporelle de la CECC

 Document 12: Carnet de santé

 

Le carnet de santé (pour l'architecte) et guide et le lexique pour le carnet de santé (pour l'architecte)
 Document 13: Procédurier pour un réaménagement  

 

Procédures pour les réaménagements juridiques des paroisses
 Document 13: Les assurances Mémorandum concernant les assurances pour les activités d’une Communion de communautés
   

 

 

 

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